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Accord de licence logicielle. LABTEC ACCEPTE DE VOUS OCTROYER LA LICENCE DU PRESENT LOGICIEL A LA CONDITION EXPRESSE QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUS LES TERMES SANS EXCEPTION DU PRESENT ACCORD. Ce document constitue l'accord entre vous-même (personne physique ou morale utilisatrice finale) et Labtec. Par le fait d'installer, de télécharger, de copier ou d'utiliser le logiciel de quelque façon que ce soit, vous signifiez votre acceptation des termes et conditions du présent accord. Si vous n'acceptez pas les termes et conditions du présent accord, n'installez pas, ne téléchargez pas, ne copiez pas ou n'utilisez pas, de quelque façon que ce soit, le logiciel depuis ce site Web.
Concession de Licence. Labtec et ses fournisseurs vous accordent une licence non exclusive d'utilisation sur un seul ordinateur d'un exemplaire du programme informatique (le "Logiciel") constituant le produit Labtec que vous avez acheté. Aucun autre droit n'est accordé. Le Logiciel est considéré comme utilisé dès lors qu'il est chargé dans la mémoire permanente ou temporaire de l'ordinateur. Vous ne pouvez faire une copie du Logiciel que dans le seul but de constituer une sauvegarde. Vous devez faire figurer dans la copie de sauvegarde toutes les mentions de droit d'auteur et autres mentions que comporte le Logiciel tel qu'il est fourni par Labtec. L'installation sur serveur de réseau aux seules fins de distribution interne du logiciel est permise à la condition expresse que vous ayez acquis un exemplaire individuel du logiciel pour chaque poste devant le recevoir.
Restrictions. Labtec et ses fournisseurs conservent la propriété exclusive du logiciel. Vous ne devrez pas procéder à une décompilation, à un démontage, à une opération d'ingénierie inverse ni modifier d'aucune façon le Logiciel. Vous ne pouvez pas transmettre le Logiciel sur un réseau (sauf dans les conditions expressément prévues ci-dessus), par téléphone, ou par le biais de moyens électroniques. Il vous est interdit de transférer le logiciel, sauf dans le cas d'une cession permanente du produit à la condition que toutes les actualisations du logiciel soient intégrées à ladite cession permanente, de conserver une copie du logiciel après transfert ou cession, et le bénéficiaire du transfert ou de la cession s'engage à accepter d'être lié par les termes et clauses énoncés aux présentes. En cas de violation de l'une des dispositions de cet Accord, les droits d'utiliser le Logiciel seront automatiquement résiliés, le Logiciel devra être renvoyé à Labtec ou toutes les copies du Logiciel devront être détruites.
GARANTIE LIMITEE. Le logiciel est considéré comme étant accepté par vous. LE LOGICIEL EST FOURNI EN L'ETAT SANS AUCUNE GARANTIE QUELLE QU'ELLE SOIT. DANS LES LIMITES DES LOIS EN VIGUEUR, LABTEC EXCLUT TOUTE GARANTIE, DE QUELQUE FORME QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, STATUTAIRE OU AUTRE, SANS QUE CETTE ENUMERATION SOIT LIMITATIVE, DU CARACTERE ADEQUAT POUR LA COMMERCIALISATION OU UN USAGE PARTICULIER ET DU RESPECT DES DROITS DES TIERCES PARTIES, CONCERNANT LE LOGICIEL ET LA DOCUMENTATION Y AFFERANT.
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